Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :


Éditeur du site

MIEUX BATIR 13
EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
Capital social : 1 000 €

Siège social :
211 avenue des Carrières, 13830 Roquefort-la-Bédoule

Immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro : 893 097 568
SIREN : 893 097 568
SIRET (siège) : 893 097 568 00016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR38893097568

Activité : Travaux d’isolation et rénovation de l’habitat

Téléphone : 04 42 36 29 99
Adresse e-mail : mieuxbatir13830@gmail.com


Directeur de la publication

Monsieur Jason Belbas, en qualité de dirigeant de la société MIEUX BATIR 13.


Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com


Création du site

Site conçu et réalisé par :

Agence J’Existe
32 rue Edgar Quinet
13600 La Ciotat

Site web : https://j-existe.fr/


Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de MIEUX BATIR 13, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MIEUX BATIR 13.


Responsabilité

MIEUX BATIR 13 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.


Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.


Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies. Les modalités d’utilisation et de gestion des cookies sont précisées dans la Politique de cookies.